Désignation du site :
• Nom du site : www.oiseau-magique.com
• Site Internet institutionnel de la société Atelier de l'Oiseau magique
Éditeur :
• Directeur de la publication : Philippe Cogneaux
• Responsable éditorial : Patrick Chatelet
• Webmaster : Eve Gillier et Didier Rouchut
• Raison sociale :
Atelier de l'Oiseau magique
BP 11– 77501 Chelles cedex 01
Tél : 01 64 21 44 14 - Fax : 01 64 21 25 31
E-mail : oiseau-magique@wanadoo.fr
Conception, réalisation et hébergement du site Internet : Online
Contenus :
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Législation : Loi informatique et libertés :
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• Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations .
• Pour exercer ce droit d’accès il convient d’écrire à l’adresse suivante :
BP 11 – 77501 Chelles cedex 01
Tél : 01 64 21 44 14 - Fax : 01 64 21 25 31
E-mail : oiseau-magique@wanadoo.fr
• Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.
• Article L 323-1 et suivants du Code Pénal relatifs à l’atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données.
• Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française.
• Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
• Les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique.

Droit d’auteurs et copyright :
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